FONDS D'INTERVENTION DES ELUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "07/04/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ACCES (ASSOCIATION CHRÉTIENNE DE COORDINATION, D'ENTRAIDE ET DE SOLIDARITE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSURGEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 200 PHOTOGRAPHIES POUR LA NATURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSPREMIERE PROGRAMMATION 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION ET D'ENTRAIDE SOCIALE (ADEIS)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLANET ESPACES NATURELS SENSIBLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/04/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin